Archives 2024

2024-01 Convention vérification, entretien et mesure de pression des poteaux incendie par le SPEHA

2024-02 Approbation Zones d’Accélération des Energies Renouvelables

2024-03 Vote du Compte Administratif 2023

2024-04 Approbation Compte de Gestion 2023

2024-05 Affectation du résultat 2023

2024-06 Révision libre de l’enveloppe Voirie 2024

2024-07 Demande de subvention auprès du CD31 pour les travaux à réaliser au jardin public

2024-08 Demande de subvention auprès du CD31 pour les travaux à réaliser au monument aux morts

2024-09 Vote du taux promus / promouvables

2024-10 Vote des Taux 2024

2024-11 Vote du Budget Primitif 2024

2024-12 Convention de participation financière er accueil des enfants scolarisés à Avignonet-Lgais

2024-13 Dénomination des voies

2024-14 Délibération budgétaire n°1

2024-15 Désignation du Référent déontologue

2014-16 Admission en non-valeur

2014-17 Fixation du temps de travail et des cycles de travail

2024-18 Mise à jour Convention de location de la salle des fêtes

2024-19 Fixation du taux de la taxe d’aménagement

2024-20 Modification des statuts de Terres du Lauragais

2024-21 Régularisation opérations compte 458-2009

2024-22 Délégation pour admission en non-valeur des créances d’un montant maximum de 100 €

2024-23 Choix du prestataire pour l’installation des plaques de voies

2024-24 Délibération budgétaire n°2

2024-25 Désignation d'un coordonnateur et agent recenseur pour le recensement 2025

2024-26 Révision du RIFSEEP applicable à l’ensemble du personnel communal

2024-27 Validation du projet de rénovation des façades, des avant-toits la toiture, de la signalétique et de la clôture du bâtiment de la mairie et autorisation donnée à M. le Maire de déposer un dossier de demande de subventions auprès du Conseil Départemental, de la Région et de l’Etat

2024-28 Décision modificative budgétaire n°3 pour ajustement chapitre 65 et ouverture de crédits sur l’article 2184

2024-29 Redevance occupation du domaine public et convention avec un pizzaiolo

2024-30 Création réseau d’assainissement collectif : décision d’achat d’une bande de terre sur parcelles B 125 – B 126